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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Editions IMAGE-DOCUMENT
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ID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID
Société Anonyme Editions IMAGE-DOCUMENT

Numéro de dépôt :
1131837
Date de dépôt :
14/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ID

Déposée le 14 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) Editions IMAGE-DOCUMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions IMAGE-DOCUMENT domicilié(e) 3, rue Jean-Francois Gerbillon 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCTOT - France.

La marque ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ID est expirée depuis le 14 décembre 1989.

Editions IMAGE-DOCUMENT a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS , ID , LOUIS


Société Anonyme Editions IMAGE-DOCUMENT - 3, rue Jean-Francois Gerbillon 75006 PARIS. - France


Maître BOUCTOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Pochettes et bandes en plastique pour la protection des timbres-poste;classeurs, albums, livres, catalogues et tous articles relatifs à la Philatélie, la Numismatique et la Cartophilie.